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Articles

  • Livre blanc - "Droits des images, histoire de l’art et société" - 18 février

    Livre blanc - "Droits des images, histoire de l’art et société" Rapport final du programme Images/Usages
    Publication du rapport final du programme
    Fruit des travaux du programme Images/Usages, le livre blanc « Droit des images, histoire de l’art et société » est désormais disponible au téléchargement sur le site de l’INHA. Téléchargez le rapport
    Ce rapport a été rédigé sous la direction de Martine Denoyelle. Katie Durand, Elli Doulkaridou et Johanna Daniel ont contribué à sa rédaction. Il compte 124 pages (...)

  • Droit à l’image et droit d’auteur - Octobre 2013

    Retrouvez quelques rappels utiles concernant le droit à l’image et droit d’auteur en établissement scolaire.
    Il s’agit d’un résumé du droit à l’image en établissement scolaire. Ceci constitue un cadre de référence et non la loi. Certains éléments du texte sont repris du site du ministère de la justice. (lois et règlements)